Marque expirée - Marque en non vigueur

L'R
Domaine RICHOU, GAEC

Numéro de dépôt :
3704844
Date de dépôt :
14/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2020
L\'R de Domaine RICHOU

Présentation de la marque L'R

Déposée le 14 janvier 2010 par la société Domaine RICHOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'R »

Le déposant est la société Domaine RICHOU domicilié(e) “ Chauvigné ” - 49610 - MOZE SUR LOUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 845 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine RICHOU domicilié(e) “ Chauvigné ” - 49610 - MOZE SUR LOUET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'R est expirée depuis le 14 janvier 2020.

Domaine RICHOU a également déposé les autres marques suivantes : LES “ D ” EN BULLES , DOM NATURE , L'R OSÉ


Domaine RICHOU, GAEC - “ Chauvigné ” - 49610 - MOZE SUR LOUET - France - SIREN 318845302


Domaine RICHOU - “ Chauvigné ” - 49610 - MOZE SUR LOUET - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Vins.